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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TPC SCOP (SCOP
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L'EA BIO
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'EA BIO
TPC SCOP SA (SCOP)

Numéro de dépôt :
3967939
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L\'EA BIO de TPC SCOP (SCOP

Présentation de la marque L'EA BIO

Déposée le 6 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) TPC SCOP (SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'EA BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TPC SCOP (SCOP domicilié(e) Zone Industrielle, 35 Avenue Denis PAPIN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 763 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPC SCOP, SA, M. MERCIER Philippe domicilié(e) Zone Industrielle, 35 Avenue Denis PAPIN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TPC SCOP (SCOP a également déposé les autres marques suivantes : L'EA


TPC SCOP SA (SCOP) - Zone Industrielle, 35 Avenue Denis PAPIN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 330763004


TPC SCOP, SA, M. MERCIER Philippe - Zone Industrielle, 35 Avenue Denis PAPIN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait total n°596306 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.